Le juste emploi des aides pour obtenir les forces utiles au mouvement demand .    Jean-Jacques BOISSON - Ma tre- cuyer du Cadre noir de Saumur (2011)
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Depuis l'antiquit , il y a toujours eu des principes fondamentaux qui ont fait leurs preuves. Ils ont été revus, am lior s, expliqu s. POURQUOI S'EN PASSER ?

La nature a ses lois, les principes leurs r gles, et l'homme ses pr jug s. Fran ois BAUCHER (1796-1873) - cuyer

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news.gifLes 8 derni res nouvelles

AG modificative des statuts de la FFE : Le OUI de 14,39 % des adh rents l'emporte. Une honte ! - par Fran ois le 20/06/2013 @ 00:51

QUELLE HONTE !
Le OUI de 14,39 % des adh rents l'emporte...

Suivant l'article XXI des anciens statuts, les statuts ne peuvent tre modifi s qu la majorit des deux tiers des votants, repr sentant au moins les deux tiers des voix.

Et c'est pass car il y a eu 77,97 % des votants (1 122) porteurs de 82,58 % de voix (15 557) pour dire OUI, bien que ceux-ci ne repr sentent QUE 77,97 % de 18,45 % (1 439) des adh rents (7 796) porteurs de 82,58 % de 25,87% du total des voix (18 839).
Voici donc une r forme des statuts, du r glement int rieur et du r glement disciplinaire g n ral ent rin e par 14,39 % des adh rents porteurs de 21,37 % du total des voix.
S'il y a eu des irr gularit s, absences de codes pour voter ou autres, aux adh rents les ayant subies de s'adresser la Commission de surveillance des opérations de vote mais, comme tout est pr vu , elle a un r le seulement consultatif (article 8.4 du RI).

Sans revenir en d tail sur le d ni de d mocratie engendr par ces modifications de statuts et de r glements, et au del de l'aspect purement l gal de ces r sultats que la FFE va, statutairement, s'empresser de communiquer son minist re de tutelle, Madame Val rie FOURNEYRON, ministre de sports, ferait bien de s'alarmer d s maintenant de ce manque flagrant de l gitimit pour l' quipe dirigeante d'une f d ration sportive d l gataire. Et que les jeux équestres mondiaux soient organis s en France en 2014 ne lui serait pas une excuse valable pour ne pas s'emparer de ce dossier.

Nous avons 3 ans et demi pour mobiliser, entre autres, 81 % des adh rents que les instances dirigeantes de la FFE ont d goétés en quelques 30 ans. Faisable !

 

R sultats Assembl e G n rale modificative des statuts du 11 juin 2013

 

En nombre de votants

En nombre de voix

Inscrits

7 796 (100%)

72 788 (100%)

Votants

1 439 (18,45%)

18 839 (25,87%)

Vote : J'approuve la modification des statuts, du R glement int rieur et du R glement disciplinaire g n ral

 

En nombre de votants

En nombre de voix

OUI

1 122

15 557 (82,58%)

NON

266

2 774 (14,72%)

BLANC

51

508 (2,70%)

TOTAL

1 439

18 839 (100%)

Source : Site FFE

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AG modificative des statuts de la FFE : ENTREZ EN R SISTANCE jusqu'au 18 juin ! - par Fran ois le 12/06/2013 @ 15:38

AG modificative des statuts de la FFE
Le vote continue jusqu'au 18 JUIN :
ENTREZ EN R SISTANCE !


Assembl e g n rale modificative des statuts de la FFE : le quorum n'ayant pas été atteint, Le vote continue jusqu'au 18 JUIN ! ENTREZ EN R SISTANCE !

N'oubliez pas que...
- lors de la 2e assembl e g n rale du 18 juin, il ne sera plus question de quorum,
- ce sera bien le nombre de votes r els et le nombre de NON qui feront que vous serez libres dans cette f d ration ! LIBRES DE VOUS EXPRIMER pour choisir une alternative l'actuel gouvernance de la FFE que celle-ci soit de nouveau au service des pratiquants.
- les sanctions pr vues pour des d lits d'expressions toucheraient aussi bien les dirigeants de club que les licenci s !
- ils pensent déjà supprimer le droit de vote aux clubs ! Le maintien du droit de vote des clubs pour que leurs dirigeants conservent la ma trise de l avenir de l équitation est fonction de votre mobilisation chaque consultation f d rale.

EXPRIMEZ-VOUS !

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AG modificative des statuts de la FFE : voici 3 raisons suppl mentaires de voter N O N - par Fran ois le 02/06/2013 @ 15:40

AG modificative des statuts de la FFE :
VOICI 3 RAISONS SUPPL MENTAIRES
DE VOTER  N O N 

Courriel de la FFE re u le 31 17 h 10 par les adh rents (clubs, associations, etc.) :

Objet : Assembl e g n rale FFE : votez d s maintenant www.ffe.webvote.fr
     

Assembl e g n rale modificative des   statuts de la FFE. 
Mardi 11 juin 2013


Le vote est en cours pour la modification des statuts de la FFE.

Les modifications propos es concernent essentiellement le R glement g n ral disciplinaire avec des cons quences dans les Statuts et le R glement int rieur.

Ces modifications sont issues du retour d expérience des Commissions juridiques et disciplinaires de la FFE qui ont offici ces derni res ann es.

Elles ont été approuv es par le Minist re des Sports et sont conformes aux dispositions de l article R.131-3 du Code du sport.

Le maintien du droit de vote des clubs pour que leurs dirigeants conservent la ma trise de l avenir de l équitation est fonction de votre mobilisation chaque consultation f d rale.

Merci chacun d entre vous de voter par internet d s maintenant www.ffe.webvote.fr.

Fran ois Albertini,
Secr taire g n ral de la FFE.

 

EXTRAORDINAIRE ! Analysons bien :

1.  Ces modifications sont issues du retour d expérience des Commissions juridiques et disciplinaires de la FFE qui ont offici ces derni res ann es. 

QUEL VILAIN MENSONGE !

Faire passer toutes les modifications disciplinaires comme devant mieux r pondre aux cas pr c demment rencontr es par les commissions est tout bonnement une fa on suppl mentaire de prendre les adh rents et les licenci s pour des imb ciles ! Qu'il y ait eu des cas d'attitudes incorrectes, voire d'insultes et de violences envers des officiels, certainement, et l'inverse a même eu lieu - j'en sais quelque chose - mais de l mettre en place un arsenal r pressif visant museler toute opposition et même toute expression, il y a une marge.

2.  Elles ont été approuv es par le Minist re des Sports 

FAUX !  Le Minist re n'y a pas apport de remarque particuli re  . Il y a une nuance de taille ! De plus, le code du sport n'impose pas une f d ration de lui communiquer les modifications envisag es mais de les lui pr senter une fois vot es.

Sur le site même du vote, il est bien pr cis ceci :

 Les documents propos s votre approbation ont été approuv s par le Comit f d ral de la F d ration Fran aise d'Equitation et ont été port s la connaissance du Minist re des Sport, de la Jeunesse,de l'Education Populaire et de la Vie Associative conform ment aux dispositions de l'article R131-8 du Code du Sport. Le Minist re n'y a pas apport de remarque particuli re. Ces documents sont conformes aux dispositions de l'article R131-3 du Code de Sport ainsi qu'aux mod les types des annexes I-5 et I-6 du même code. 

C'est fait dans la l galit et le minist re de tutelle n'a pas fait de remarque. Soit. Mais ce qui nous est propos n'est ni d mocratique ni ce qui est souhaitable pour l'équitation en France !

L GALIT NE VEUT PAS DIRE PERTINENCE D MOCRATIQUE !

3.  Le maintien du droit de vote des clubs pour que leurs dirigeants conservent la ma trise de l avenir de l équitation est fonction de votre mobilisation chaque consultation f d rale. 

MISE EN GARDE ? MENACE ? Que cette phrase est sibylline !

Est-ce dire que la FFE envisagerait que le droit de vote des adh rents pourrait ne pas tre maintenu si ceux-ci n' taient pas assez nombreux voter ? Quelle fa on trange d'   tre f d ral   ! Mais c'est bien dans la lign e des modifications mises au vote le 11 juin.

AUCUNE H SITATION ! NON ! C'EST NON !

N'h sitez pas relayer ces informations !

Nous devons sauvegarder la libert d'expression
au sein de la f d ration pour pouvoir proposer
une opposition et une alternative l'actuelle direction,
pour le renouveau et les valeurs de l'équitation en France !

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NON au d ni de d mocratie de la FFE ! - par Fran ois le 18/05/2013 @ 07:58

 NON  au d ni de d mocratie de la FFE !

Sous la pression des  Indign s de la politique f d rale de la FFE  et de la contestation motiv e et grandissante son gard, les instances dirigeantes de la FFE ont cru bon de vouloir modifier les statuts, le r glement int rieur et le r glement disciplinaire g n ral !

Au milieu de quelques changements de surfaces se trouvent des modifications beaucoup plus profondes et importantes :

  • la diminution du d lai de convocation d'une assembl e g n rale ordinaire (AGO) ;
  • l'abaissement des quorums ;
  • la mise en place d'un arsenal r pressif.

Non contents de ne pas avoir le quorum requis et pr vu par les statuts actuels qui sont déjà non repr sentatifs de la majorit des adh rents, elle abaisse encore celui-ci. C'est encore une m thode simple pour faire adopter, par une minorit , toute d cision ou modification de statuts sous l'apparence de la d mocratie.

Pour ce qui est de l'arsenal r pressif, il n'a qu'un but : museler toute opinion d favorable et toute opposition possible !

Car enfin, pourquoi faire cette assembl e g n rale en pleine saison de concours, alors qu'il suffisait d'attendre décembre et l'assembl e g n rale ordinaire ? De plus, le vote se fait exclusivement par internet durant un mois puis pendant une heure ... Paris. Aucun d bat n'est possible et les modifications ne sont pas dissociables. C'est un lot. On prend le tout ou rien. Ce sera donc rien...

Les modifications n' tant pas signal es ni motiv es dans les projets de documents soumis de fa on trange sur le site de la F d ration je vous propose une lecture comparative et comment e de ces textes.

Comparatif des textes pour l'AG de modification des statuts de la FFE du 11 juin 2013

Comparatif des textes pour l'AG de modification des statuts de la FFE
du 11 juin 2013

Ce document pdf faisant 45 pages pour les 3 textes, je vous conseille de le charger sur votre disque dur
puis de le lire ététe repos e plut t que d'essayer de le lire en ligne.

 

Dans le pays des Droits de l homme et du citoyen et du Code civil, a fait froid dans la dos
Il appara t que, loin de vouloir g rer l équitation en France, les instances dirigeantes de la FFE sont plus occup es assurer leur p rennit au sein de cette institution, plut t que celui de notre sport, en modifiant bassement les r gles de repr sentation d mocratique et en instituant un arsenal r pressif propre museler toute protestation et tentative d opposition.

D finitivement, le vote du 11 juin 2013 doit tre massif pour dire NON !

vous tous de faire circuler l'information et de convaincre, notamment les abstentionnistes qui repr sentent 70 % des adh rents chaque AG, de la n cessit de sauver le droit s'exprimer et tre acteurs de l'équitation en France !

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News/mire_tv.jpgBaucher ost opathe : équitation et ost opathie, sur Equidia - par Bénédicte le 20/03/2013 @ 17:44

NE PAS MANQUER SUR EQUIDIA

Baucher ost opathe : équitation et ost opathie, documentaire de Laurent Desprez (24 Images).

Rediffusion jusqu'au 4 avril 2013

Les enseignements de Fran ois Baucher qui, force d'observations et t tonnements, a mis en place une m thode dont les m canismes physiologiques lui taient alors inconnus mais sont d sormais compris, explicables et expliqu s aujourd'hui : il faut liminer les tensions.

Merci au r alisateur pour ce magnifique document qui entre, comme beaucoup, dans la cat gorie de ceux ne pas mettre devant tous les yeux, car, sans connaissance ni expérience, vouloir reproduire geste pour geste sans comprendre aurait des effets d sastreux.

Merci aux diff rents intervenants qui par leur pr sence et leurs prestations prouvent que, quand on veut se donner la peine de la faire vivre, l'équitation fran aise est bien vivante et de qualit  !

Equidia Live  Prochaines diffusions :

Samedi 23 Mars 11h00
Mardi 26 Mars 10h00
Jeudi 28 Mars 00h00
Jeudi 28 Mars 20h00
Lundi 01 Avril 11h00
Mardi 02 Avril 01h00
Mardi 02 Avril 21h00
Jeudi 04 Avril 10h00

Je vous conseille galement la rediffusion sur Equidia Watch de La leçon indispensable du Cadre noir de Saumur,

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Logos/FEI_NC_Eventing_2013-Logo_60x40.gifCICO*** de Fontainebleau - 21 au 24 mars 2013 - par Bénédicte le 16/03/2013 @ 20:33

CICO*** de Fontainebleau (77) -  21 au 24 mars 2013
Coupe des nations FEI 2013

20130321-Fontainebleau-CICO.jpg

l'occasion de la premi re tape de la Coupe des nations de concours complet d'équitation de la F d ration équestre internationale, samedi prochain, 23 mars 2013, le jour du cross, exp dition Fontainebleau avec mes l ves. Nous devrions tre une quinzaine.

Pour certains, cela sera une d couverte tant d'un v nement de cette importance que du concours complet, pour d'autres, avec qui nous sommes all s au CHIO d'Aix-la-Chapelle en 2010, ce sera une occasion de comparer le terrain, les obstacles, l'organisation, et de revoir des comp titeurs avec de nouveaux chevaux.

Liens utiles :

France Complet organise une reconnaissance comment e pour les cavaliers amateurs du CIC* avec Rodolphe Scherer ! Ouverte au public, elle se d roulera samedi 23 mars 11 h. Rendez-vous dans la bo te de d part du cross !

Qu'est-ce que le concours complet d'équitation ? La FEI, dans l'introduction de son r glement pour l'eventing (appellation anglo-saxonne pour le CCE), stipule que  le concours complet constitue la comp tition combin e la plus compl te, exigeant de l'athl te une expérience consid rable dans toutes les branches de l'équitation et une connaissance pr cise de la capacit de son cheval, et du cheval un niveau de comp tence g n rale r sultant d'un entra nement intelligent et progressif.  "Eventing constitutes the most complete combined competition, demanding of the athlete considerable experience in all branches of equitation and a precise knowledge of his horse's ability, and of the horse a degree of general competence, resulting from intelligent and progressive training."
Il existe deux types de comp titions internationales de concours complet : CCI et CIC. Pour faire simple : le CCI est obligatoirement sur 3 jours avec, dans l'ordre, une preuve par jour : dressage, cross, saut d'obstacles. Le CIC peut tre sur un, deux ou trois jours, le dressage tant la premi re preuve, les deux autres preuves n'ayant pas un ordre obligatoire et son cross tant plus court que celui du CCI.


Programme :

  • Mercredi 20 mars 2013 :
    • Examen des chevaux du CICO 3*
    • Examen des chevaux du CCI 1*
  • Jeudi 21 mars 2013 :
    • Dressage CICO 3*
    • Dressage CCI 1*
    • Dressage CIC 1*
  • Vendredi 22 mars 2013 :
    • Dressage CICO 3*
    • Dressage CCI 1*
    • Cross CCI 1*
    • Dressage CIC 1*
    • CSO CIC 1*
    • Examen des chevaux CIC 1*
  • Samedi 23 mars 2013
    • Cross CICO 3*
    • Examen des chevaux CCI 1*
    • CSO CCI 1*
    • Remise des prix CCI 1*
    • CSO CIC 1*
    • Matchs Horse-ball
  • Dimanche 24 mars 2013
    • Examen des chevaux CICO 3*
    • CSO CICO 3*
    • Remise des prix CICO 3* & spectacle
    • Cross CIC 1*
    • Remise des prix CIC 1*
    • Matchs Horse-ball

 

Pour le CIC*** d'Aix-la-Chapelle, voir la nouvelle n 662 sur ce même site.

Sources :
https://cico.ffe.com/
https://www.sportequi.fr/fontainebleau/fontainebleau.html

... / ... Lire la suite




ric LOURADOUR : pens es, col re, r volte et indignation

Aujourd'hui, je laisse ma plume et la parole un cavalier m rite que je ne connaissais pas et dont les lignes qui suivent sont un r quisitoire accablant contre la FFE et ce qu'elle a g n r depuis 30 ans.

ric Louradour: ex-collaborateur de Georges Morris (ex-entra neur de l quipe am ricaine de saut d obstacles), ex-coach de cavaliers olympiques et de divers champions nationaux, trois fois instructeur de l ann e en Italie, formateur de chevaux et instructeur, auteur des ouvrages Gr ce aux chevaux et qui-libre.

Eric_Louradpour.jpg

O va-t-on ?

Il est 3h du matin, je n arrive plus dormir, les id es et les images se bousculent dans ma t te
Cela me donne envie de les exprimer sur le papier.

Je pense ce jeune champion de France CSO poney, qui on a fait croire qu il tait surdou et dont la famille, croyant avoir un g nie et s rement mal conseill , l a pouss s engager dans le m tier difficile de cavalier

Je pense cette jeune fille vulgaire, montant un cheval sale, mal toilett , et aussi mal habill que sa cavali re, qui hurle après son p re et son instructeur. En sortie de piste, elle s oppose une r cup ration active pour son cheval et d une voix tonitruante elle r torque tre fatigu e

Je pense ce reportage sur Equidia d un stage chez Mario LURASCHI qui s tonne et s exasp re même, devant le niveau d équitation et le manque de bases de ses l ves qui ont eu la chance de gagn un stage chez le ma tre

Je pense l volution technique de notre sport autorisant les cavaliers utiliser des gu tres post rieures, obligeant les chevaux avoir un passage de dos et de post rieurs exag r qui n est pas naturel et les endommagent plus ou moins long terme. Sans ces ustensiles, les sans-faute se feraient plus rares. Le niveau technique des preuves serait probablement revu la baisse. Les cavaliers seraient oblig s de travailler correctement le physique et le dressage des chevaux afin qu ils soient souples, sereins et utilisent bien leur corps pour viter les fautes aux obstacles. Ils participeraient certainement moins de concours, pour maintenir le moral et le physique optimaux des chevaux.. Les chevaux seraient ainsi moins sollicit s, moins stress s et moins endommag s. Cela r duirait s rement les probl mes de dopage . Les bons chevaux r appara traient, car on dit souvent qu il y a p nurie. Cela est logique, vu la difficult et la fr quence des comp titions.

Le commerce des équidés r -augmenterait et certainement leur valeur serait r ajust e. Cela permettrait plus de passionn s de poss der un cheval et de participer des concours
Je pense ces comp titions organis es seulement pour faire de l argent et dont les horaires, les infrastructures, le surbooking ne permettent même pas de travailler les chevaux hors des temps de comp titions. Comment dresser et faire voluer correctement certains chevaux, qui n cessitent plusieurs sorties journali res. Cet état de fait peut même inciter des cavaliers administrer des tranquillisants aux chevaux qui de nature fuient dans la crainte .

Je pense ces constructeurs de parcours qui sont rarement des cavaliers ou n ont jamais atteint un bon niveau technique d équitation, mais qui se gargarisent avec la difficult de leurs parcours et le nombre restreint de sans-faute

Je pense ces cavaliers hors du commun qui n ont pas un piquet de chevaux suffisant pour leur permettre de cumuler assez de points et tre parmi les meilleurs mondiaux. même s ils montent un crack, l insuffisance de chevaux et de points les cantonnent des comp titions de seconde zone

Je pense tous ces cavaliers, comme les Whitaker entre autres, qui ont choisi ce m tier sans penser s enrichir financi rement mais seulement par amour et passion des chevaux et de notre sport. Gagner pour leur pays est une fiert . Ils se contentent de moins de gain, mais appr cient d tre consid r s comme des centaures et d tre re us en concours dans les plus beaux h tels avec les honneurs dus leur rang d athl tes de haut niveau, d artiste ou de prodige

Je pense ce journaliste de t l vision qui se permet des critiques l gard de certains cavaliers au haut niveau ! Mais qui est-il ? Qu a-t-il fait cheval ou dans ce milieu ? D o vient-il ?

Je pense que je suis dans cet tat, car hier soir j ai appris, que pour la seconde fois, un repr sentant d une autre nation allait tre le porte-drapeau de l équitation fran aise.
Alors que l on entend de nos politiques, qu il faut acheter et consommer fran ais, je m tonne de cette d cision. J ai su la nouvelle en ante-prima sur un r seau social par un journaliste qui se r jouissait de cette nomination.
Ce dernier ne se rend pas compte du discr dit que cela jette sur le talent de nos cavaliers, sur la m thode fran aise d équitation, sur tout notre syst me, sur certains de nos anciens cavaliers internationaux qui ont apport des m dailles la France et beaucoup notre milieu et au sport. Tous ces talentueux cavaliers fran ais que nous avons actuellement perdront certainement d ventuels clients ou opportunit s de travail. Les nouvelles nations équestres de pays mergeants qui nous observent, iront voir l tranger ce que nous sommes all s chercher , vu que la f d ration pense qu il n y a plus assez de talents en France. même mon mentor, Georges Morris, ex-entra neur de l quipe de saut d obstacles des tats-Unis et fantastique ambassadeur de la m thode d équitation fran aise, a été tr s surpris par ce choix f d ral.

Les illustres cuyers qui ont fait la fiert de notre équitation inscrivant une m thode et un style bien fran ais, doivent se retourner dans leurs tombes. Eux qui ont pris la peine d crire des ouvrages lus et reconnus sur tous les continents, qui ont été visit par des cavaliers du monde entier, qui sont, pour certains, devenus entra neurs d quipes nationales l tranger et ont fait voluer l équitation mondiale.

Je n aime pas les critiques, moins qu elles soient constructives. Je ne d sire pas donner de leçons qui que ce soit, je veux seulement r agir, faire part de mes r flexions et tirer une sonnette d alarme afin d inviter au dialogue. Peut tre est-il temps que nous nous unissions, que nous nous concertions, que nous discutions et trouvions tous ensembles des solutions. Essayons de donner une dimension fantastique même aux choses les plus simples ! Essayons de tirer nouveau vers le haut ce sport qui m rite l appellation d Art.

Souvenons-nous des vraies valeurs que l équitation nous enseigne : respect, humilit , discipline, courage, d termination, constance, l gance Les mauvais actes ou mauvaises d cisions d un p re, d un enseignant ou d une f d ration peuvent avoir des effets n fastes sur plusieurs g n rations, sur notre sport et toute une filière, donc veillons prendre les bonnes d cisions.

après toutes ces pens es et ces crits je pense me recoucher. Malheureusement, c est déjà l heure de se lever. Mais je suis heureux ! Heureux d avoir fait ce que j ai fait et surtout de retrouver mes amis les chevaux, qui eux, ne me d oivent jamais

Sportivement v tre.

ric Louradour

Quand la col re gronde avec intelligence , elle est belle !

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TVA dans les filières quine et équestre : les instructions fiscales

Comme il en avait déjà été fait état ici même, après la parution des textes législatifs dans le code g n ral des imp ts, nous attendions la parution des instruction fiscales au Bulletin officiel des finances publiques. C'est chose faite depuis le 7 mars 2013 !

07/03/2013 : TVA - Taux - opérations relatives aux équidés - Mise en conformité communautaire (CJUE, aff. C-596/10 du 8 mars 2012)

Série / Divisions :

TVA-LIQ, TVA-SECT

Texte :

Par un arr t du 8 mars 2012, la CJUE a condamn l application par la France du taux réduit de taxe sur la valeur ajout e (TVA) 5,5 % (devenu 7 % compter du 1er janvier 2012) certaines opérations concernant les équidés (CGI, art. 278 bis, 3 et CGI, art. 278 ter), notamment les chevaux, et sur l application du taux réduit 2,10 % aux ventes d équidés, notamment les chevaux de grande valeur, faites des personnes non assujetties cette taxe (CGI, art. 281 sexies).

En appliquant des taux réduits de TVA aux opérations relatives aux équidés lorsque ceux-ci ne sont normalement pas destin s tre utilis s dans la pr paration des denr es alimentaires ou dans la production agricole, la R publique fran aise a manqu aux obligations qui lui incombent en vertu des articles 96 99 de la directive 2006/112/CE, lus en combinaison avec l annexe III de celle-ci.

Ainsi compter du 1er janvier 2013, l'ensemble des opérations se rapportant aux équidés, y compris les sommes attribu es par les sociétés de courses vis es au IV du III de l'article 257 du CGI, doivent tre soumises au taux normal de la TVA l'exception des opérations suivantes :

- sur le fondement du 3 de l article 278 bis du CGI, rel vent du taux réduit de 7 %, les cessions entre assujettis d équidés morts ou vifs imm diatement destin s la boucherie ou la charcuterie ; les ventes, les locations, le pr -d bourrage, le d bourrage et les prises en pension d équidés destin s tre utilis s dans la production agricole, sylvicole ou piscicole (tels que les chevaux de labour, de trait, ceux utilis s pour le d bardage) ; les ventes d talons, de parts d' talon en indivision ou de femelles des fins reproductives, y compris leurs prises en pension, ainsi que les opérations de monte ou de saillie, les ventes de doses (paillettes) et d'embryons et les opérations de poulinage (sans intervention d'un vétérinaire) ;

- sur le fondement de l'article 281 sexies du CGI, rel vent du taux de 2,10 %, les ventes d'animaux vivants de boucherie et de charcuterie effectu es par des redevables de cette taxe des personnes non assujetties (particuliers, collectivit s locales) et des exploitants agricoles soumis au r gime du remboursement forfaitaire agricole;

- sur le fondement du b sexies de l'article 279 du CGI, rel vent du taux réduit de 7 % les prestations correspondant au droit d'utilisation des animaux des fins d'activit s physiques et sportives et de toutes installations agricoles n cessaires cet effet.

Il en va ainsi des opérations relatives des équidés destin s tre utilis s l occasion d activit s encadr es par une f d ration sportive au sens de l'article L. 131-1 du code du sport et de l'article R. 131-1 du code du sport, savoir notamment les activit s d'enseignement, d'animation et d'encadrement de l'équitation telles que d finies l'article L. 212-1 du code du sport, le droit d'utilisation des installations caract re sportif des centres équestres (man ge, carri re, curie et équipements sportifs recens s en application de l'article L. 312-2 du code du sport), l entra nement, la pr paration (pr -d bourrage, d bourrage et dressage) et les prises en pension d équidés destin s tre utilis s dans le cadre des activit s mentionn es ci-dessus.

Le II de l'article 63 de la loi n 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012 pr cise que les dispositions du b sexies de l'article 279 du CGI seront abrog es pour les opérations dont le fait g n rateur interviendra une date fix e par d cret et au plus tard au 31 décembre 2014.

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Signataire des commentaires liés :

Véronique Bied-Charreton, directrice de la l gislation fiscale.

Source : Bulletin officiel des finances publiques

Concernant la déclaration obligatoire des équipements sportifs nonc e dans l'article L. 312-2 du code du sport, vous pouvez vous rendre sur le site du minist re des sports o vous trouverez le formulaire n cessaire étél charger mais o vous pourrez galement remplir cette déclaration en ligne : https://www.res.sports.gouv.fr/Declaration_en_Ligne.aspx

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