Le cheval a la perception comme il a la sensation, la comparaison et le souvenir. Il a donc le jugement et la m moire.
Il a donc l'intelligence. 
   Fran ois BAUCHER (1796-1873) - cuyer

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De Xenophon nos jours, il y a toujours eu des principes fondamentaux qui ont fait leurs preuves. Ils ont été revus, am lior s, expliqu s. POURQUOI S'EN PASSER ?

La nature a ses lois, les principes leurs r gles, et l'homme ses pr jug s. Fran ois BAUCHER (1796-1873) - cuyer

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News/RF_60.jpgCode de la route - Cavaliers


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Cavaliers, chevaux et Code de la route


après avoir crit une nouvelle la rentr e scolaire 2010-2011, j'ai jug opportun de mettre ces informations dans une rubrique permanente afin que tout le monde puisse y avoir acc s plus facilement.

Voici donc des articles du code concernant la circulation des animaux sur la voie publique :

 

Code de la route
  • Partie r glementaire
    • Livre Ier : Dispositions g n rales
      • Titre Ier : D finitions.
Article R110-2
Modifi par D cret n 2010-1390 du 12 novembre 2010 - art. 2

Pour l'application du pr sent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donn dans le pr sent article :

- agglom ration : espace sur lequel sont group s des immeubles b tis rapproch s et dont l'entr e et la sortie sont signal es par des panneaux plac s cet effet le long de la route qui le traverse ou qui le borde ;

- aire pi tonne : section ou ensemble de sections de voies en agglom ration, hors routes grande circulation, constituant une zone affect e la circulation des pi tons de fa on temporaire ou permanente. Dans cette zone, sous r serve des dispositions de l'article R. 431-9, seuls les v hicules n cessaires la desserte interne de la zone sont autoris s circuler l'allure du pas et les pi tons sont prioritaires sur ceux-ci. Les entr es et sorties de cette zone sont annonc es par une signalisation.

- arr t : immobilisation momentan e d'un v hicule sur une route durant le temps n cessaire pour permettre la mont e ou la descente de personnes, le chargement ou le d chargement du v hicule, le conducteur restant aux commandes de celui-ci ou proximit pour pouvoir, le cas ch ant, le d placer ;

- bande cyclable : voie exclusivement r serv e aux cycles deux ou trois roues sur une chauss e plusieurs voies ;

- bande d'arr t d'urgence : partie d'un accotement situ e en bordure de la chauss e et sp cialement r alis e pour permettre, en cas de n cessit absolue, l'arr t ou le stationnement des v hicules ;

- bretelle de raccordement autorouti re : route reliant les autoroutes au reste du r seau routier ;

- carrefour sens giratoire : place ou carrefour comportant un terre-plein central mat riellement infranchissable, ceintur par une chauss e mise sens unique par la droite sur laquelle d bouchent diff rentes routes et annonc par une signalisation sp cifique. Toutefois, , les carrefours sens giratoire peuvent comporter un terre-plein central mat riellement franchissable, qui peut tre chevauch par les conducteurs lorsque l'encombrement de leur v hicule rend cette manoeuvre indispensable ;

- chauss e : partie (s) de la route normalement utilis e (s) pour la circulation des v hicules ;

- intersection : lieu de jonction ou de croisement niveau de deux ou plusieurs chauss es, quels que soient le ou les angles des axes de ces chauss es ;

- piste cyclable : chauss e exclusivement r serv e aux cycles deux ou trois roues ;

- stationnement : immobilisation d'un v hicule sur la route hors les circonstances caract risant l'arr t ;

- voie de circulation : subdivision de la chauss e ayant une largeur suffisante pour permettre la circulation d'une file de v hicules ;

- voie verte : route exclusivement r serv e la circulation des v hicules non motoris s, des pi tons et des cavaliers ;

- zone de rencontre : section ou ensemble de sections de voies en agglom ration constituant une zone affect e la circulation de tous les usagers. Dans cette zone, les pi tons sont autoris s circuler sur la chauss e sans y stationner et b n ficient de la priorit sur les v hicules. La vitesse des v hicules y est limit e 20 km/ h. Toutes les chauss es sont double sens pour les cyclistes, sauf dispositions diff rentes prises par l'autorit investie du pouvoir de police. Les entr es et sorties de cette zone sont annonc es par une signalisation et l'ensemble de la zone est am nag de fa on coh rente avec la limitation de vitesse applicable.

- zone 30 : section ou ensemble de sections de voies constituant une zone affect e la circulation de tous les usagers. Dans cette zone, la vitesse des v hicules est limit e 30 km/ h. Toutes les chauss es sont double sens pour les cyclistes, sauf dispositions diff rentes prises par l'autorit investie du pouvoir de police. Les entr es et sorties de cette zone sont annonc es par une signalisation et l'ensemble de la zone est am nag de fa on coh rente avec la limitation de vitesse applicable.


 
Code de la route
  • Partie r glementaire
    • Livre IV : L'usage des voies.
      • Titre Ier : Dispositions g n rales.
        • Chapitre II : Conduite des v hicules et circulation des pi tons

Section 7 : Circulation des animaux isol s ou en groupe.

Article R412-44

Tout animal isol ou en groupe doit avoir un conducteur.

Le fait de contrevenir aux dispositions du pr sent article est puni de l'amende pr vue pour les contraventions de la deuxi me classe.

 

Article R412-45

En marche normale, tout conducteur doit maintenir ses animaux pr s du bord droit de la chauss e, autant que le lui permet l' tat ou le profil de celle-ci.

Le fait de contrevenir aux dispositions du pr sent article est puni de l'amende pr vue pour les contraventions de la deuxi me classe.

 

Article R412-46

La conduite d'animaux isol s ou en groupe circulant sur une route doit tre assur e de telle mani re que ceux-ci ne constituent pas une entrave pour la circulation publique et que leur croisement ou d passement puisse s'effectuer dans des conditions satisfaisantes.

Le fait de contrevenir aux dispositions du pr sent article est puni de l'amende pr vue pour les contraventions de la deuxi me classe.

 

Article R412-47

Tout conducteur qui s'appr te apporter un changement dans la direction de ses animaux, ou en ralentir l'allure, doit avertir de son intention les autres usagers, notamment lorsqu'il va se porter gauche, traverser la chauss e, ou lorsque, après un arr t ou stationnement, il veut reprendre sa place dans le courant de la circulation.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du pr sent article relatives au changement de direction est puni de l'amende pr vue pour les contraventions de la deuxi me classe.

 

Article R412-48

Tout conducteur d'animaux isol s ou en groupe doit, d s la chute du jour, hors agglom ration, porter de fa on tr s visible, en particulier de l'arri re, une lanterne allum e. Cette prescription ne s'applique pas aux cavaliers.

Pour les animaux isol s ou en groupe l'arr t ou en stationnement en agglom ration, l'emploi du feu pr vu au pr sent article n'est pas requis lorsque l' clairage de la chauss e permet aux autres usagers de voir distinctement le ou les animaux une distance suffisante.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du pr sent article est puni de l'amende pr vue pour les contraventions de la quatri me classe.

 

Article R412-49

Tout arr t ou stationnement, g nant, dangereux ou contraire toute disposition prise par l'autorit investie du pouvoir de police, d'un animal isol ou en groupe est puni de l'amende pr vue pour les contraventions de la premi re classe.

Est puni de la même sanction le fait pour tout conducteur de s' loigner du lieu de stationnement de son animal sans avoir pris les pr cautions utiles pour pr venir tout risque d'accident du fait de son absence.

 

Article R412-50

Le pr fet d termine chaque ann e les conditions particuli res observer pour les troupeaux transhumants, afin de g ner le moins possible la circulation publique, et les itin raires que doivent suivre ces troupeaux.

Le fait, pour tout conducteur de troupeaux transhumants, de ne pas respecter ces conditions est puni de l'amende pr vue pour les contraventions de la deuxi me classe.



Code de la route
  • Partie r glementaire
    • Livre IV : L'usage des voies.
      • Titre III : Dispositions compl mentaires applicables la circulation de certains v hicules.
        • Chapitre IV : Convois et v hicules traction animale.
Article R434-1
 

I. - Sauf dans le cas d'un transport exceptionnel ou d'un convoi de v hicules, il ne peut tre attel  :

1 Aux v hicules servant au transport des marchandises, plus de cinq chevaux ou b tes de trait s'il s'agit de v hicules deux roues, plus de six b ufs ou de huit chevaux ou autres b tes de trait s'il s'agit de v hicules quatre roues sans que, dans ce dernier cas, il puisse y avoir plus de cinq animaux en enfilade ;

2 Aux v hicules servant au transport de personnes, plus de trois chevaux s'il s'agit de v hicules deux roues, plus de six s'il s'agit de v hicules quatre roues.

II. - Toutefois, cette limitation du nombre des animaux d'attelage n'est pas applicable sur les sections de route offrant des rampes d'une d clivit ou d'une longueur exceptionnelles.

III. - Le fait de contrevenir aux dispositions du pr sent article est puni de l'amende pr vue pour les contraventions de la deuxi me classe.



Instruction interminist rielle sur la signalisation routi re
  • Quatri me partie : Signalisation de prescription
    • Chapitre III : Dispositions particuli res aux panneaux d'obligations
Article 66-2. Chemin pour cavaliers obligatoire

Le panneau B22c signale aux cavaliers qu'ils sont tenus d'emprunter le chemin l'entr e duquel il est plac et aux autres usagers de la route qu'ils n'ont pas le droit de l'emprunter, ni de s'y arr ter.

Le panneau B22c peut tre ventuellement complété par un panonceau directionnel M3.

-o-
  • Quatri me partie : Signalisation de prescription
    • Chapitre IV : Dispositions particuli res aux panneaux de fin de prescriptions

Article 68-10. Fins d'obligation

Les fins d'obligation sont signal es par les panneaux suivants :
[...]
B42 : Fin de chemin obligatoire pour cavaliers.


Instruction interminist rielle sur la signalisation routi re
  • Cinqui me partie : Signalisation d'indication et des services
    • Titre I
      • Chapitre I
Art. 75-5. - Voie verte - voie r serv e la circulation des pi tons et des v hicules non motoris s.

1. La signalisation des voies vertes et des voies r serv es la circulation des pi tons et des v hicules non motoris s est obligatoire. Elle doit tre assur e au moyen du panneau C 115.
Lorsque l'autorit de police comp tente d cide galement d'y autoriser la circulation des cavaliers, le panneau est complété par le panonceau M4y d signant les cavaliers.

Lorsque l'autorit de police comp tente d cide d'autoriser par exception la circulation de certains v hicules moteur sur une voie r serv e la circulation des pi tons et des v hicules non motoris s, le panneau est complété par le panonceau M9z avec la mention adapt e.
Il doit tre exclusivement implant en signalisation de position.
2. La signalisation de fin des voies vertes et des voies r serv es la circulation des pi tons et des v hicules non motoris s est obligatoire. Elle doit tre assur e au moyen du panneau C 116.
Il doit tre implant en signalisation de position. Il ne doit pas tre complété par un panonceau.
Il peut tre implant en pr signalisation. Il doit alors tre complété par un panonceau de distance M1.


Code de la route
  • Partie r glementaire
    • Livre Ier : Dispositions g n rales
      • Titre III : Recherche et constatation des infractions.

Article R130-3

Les gardes champ tres peuvent constater par proc s-verbal si elles sont commises l'int rieur du territoire communal et sur des voies autres que les autoroutes :

a) Les contraventions de police pr vues aux articles R. 644-2 et R. 653-1 du code p nal lorsqu'il s'agit de contraventions se rapportant la circulation routi re ;

b) Les contraventions aux dispositions du pr sent code mentionn es aux articles R. 211-2, R. 221-1, R. 233-1, R. 313-13, R. 313-22, R. 313-23, R. 317-8, R. 321-4 (5e alin a), R. 322-1, R. 322-3 R. 322-9, R. 323-1, R. 325-2, R. 326-1, R. 411-18, R. 411-22, R. 411-23, R. 411-28, R. 411-30, R. 412-1 R. 412-3, R. 412-7, R. 412-9 (5e alin a), R. 412-19, R. 412-27, R. 412-28, R. 412-30, R. 412-48, R. 412-49, R. 413-5, R. 413-14, R. 413-17, R. 413-18, R. 415-6, R. 416-5 R. 416-9, R. 416-11 R. 416-14, R. 416-17, R. 416-19, R. 416-20, R. 416-20, R. 417-1 R. 417-13, R. 422-3 (VI), R. 431-1, R. 431-2 et R. 431-10 ;

c) Les contraventions au pr sent code mentionn es l'article R. 413-15 en ce qui concerne la d tention, l'usage ou le transport ;

d) Les contraventions pr vues par l'article R. 211-21-5 du code des assurances.
 

Source :  Legifrance - Le service public de l'acc s au droit :

 La d finition de la voie verte figure l article R. 110-2 du Code de la Route : voie verte : route exclusivement r serv e la circulation des v hicules non motoris s, des pi tons et des cavaliers. La notion de route confirme qu il s agit d une chauss e indépendante en site propre et non d une d pendance d une voie existante : par exemple, un trottoir ne peut tre consid r comme une voie verte.

L article R. 412-7 du même Code pr cise :  Les conducteurs de v hicules motoris s ne doivent pas circuler sur une voie verte. 

On peut rencontrer des voies vertes aussi bien en milieu urbain qu en milieu interurbain. 

Source Certu - Centre d tudes sur les r seaux, les transports, l urbanisme et les constructions publiques : https://www.certu.fr

 

Dans mes recherches, je n'ai pas trouv de panneau sp cifique interdisant la circulation des cavaliers mais l'adjonction du panonceau M4y un panneau d'interdiction de circulation devrait suffire...

Ceci n'exon re en rien les cavaliers et meneurs de conna tre les autres articles du code pouvant concerner les animaux, les interdictions et restrictions de circulation, les v hicules hippomobiles (signalisation - ), etc. N'oubliez pas que si un meneur est de facto un conducteur, un cavalier l'est galement. Il sont donc tenus d'avoir la ma trise de leur v hicule (cheval ou voiture) et de respecter ces textes dans leur int gralit .
Vous pouvez vous rafraichir la m moire avec les articles traitant des croisements, d passements et intersections.

Si donc les v hicules doivent vous d passer une distance d'au moins 1,50 m (hors agglom ration), vous ne devez pas tre en plein milieu de la chauss e ni sur une autoroute...

 

    Faites-vous bien voir...    

 
Il n'est certes pas obligatoire aux cavaliers isol s d' tre munis de dispositif lumineux d s l'arriv e de l'obscurit () mais, si vous estimez tre amen circuler dans la p nombre ou la nuit, la prudence impose cette pr caution, de même que le port d'un gilet r fl chissant du type de celui obligatoire dans les v hicules. Ce dernier restant un minimum vital.
De nuit, ou avant, ou après, entre chien et loup , tout conducteur a déjà été confront l'apparition soudaine, dans les faisceaux de ses phares, d'un pi ton en v tements sombres marchant sur la chauss e, d'un cycliste sans signalisations lumineuses ni r fl chissantes (obligatoires ! - art. R313-4, R313-5, R313-18 & R313-19) ou d'un animal (sauvage ou non) parfois quelques m tres devant le capot et la peur r trospective qui s'en est suivie si l'accident n'a pas eu lieu. Si vous n' tes pas conducteur, imaginez-vous sa place... et je suis persuad que vous vous quiperez.

Pour l'avoir été deux reprises, je ne souhaite personne d' tre renvers par une voiture. J'ai galement vu un cheval subir la même m saventure sur le lieu d'un concours. J'ai sans doute le moins souffert.

Je vous encourage donc respecter tout autant les r gles crites que celles, non- crites, de bon sens et de s curit .

Bonnes sorties !

Fran ois
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Date de cr ation : 18/10/2010 @ 01:17
Derni re modification : 17/10/2011 @ 01:27
Cat gorie : Code de la route
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